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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHÉFrançaise) 8/26
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DOUBLE 12
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE 12
KODAK-PATHÉ (Société Anonyme Française) 8/26, rue Villiot, 75012 Paris.

Numéro de dépôt :
1229789
Date de dépôt :
11/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1993

Présentation de la marque DOUBLE 12

Déposée le 11 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHÉFrançaise) 8/26 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUBLE 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KODAK-PATHÉFrançaise) 8/26 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS BULTÉ. - France.

La marque DOUBLE 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE 12 est expirée depuis le 11 mars 1993.

KODAK-PATHÉFrançaise) 8/26 a également déposé les autres marques suivantes : FIESTA , STARMATIC , TECHNET , KODUNOL , EKTAPRINT , TRIMPRINT , ECOUTEZ LES PHOTOS DE L'ÉTÉ , LES BRUITS DE L'ÉTÉ


KODAK-PATHÉ (Société Anonyme Française) 8/26, rue Villiot, 75012 Paris. - France


FRANCOIS BULTÉ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Films photographiques sensibilisés;papier, carton, articles en papier ou en carton; photographies.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.